Marque enregistrée - Marque en vigueur

Daniel Moquet Signe Vos Clôtures
Monsieur Daniel MOQUET

Numéro de dépôt :
4646538
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
Daniel Moquet Signe Vos Clôtures de Daniel MOQUET

Présentation de la marque Daniel Moquet Signe Vos Clôtures

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par monsieur Daniel MOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daniel Moquet Signe Vos Clôtures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Daniel MOQUET domicilié(e) La couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN domicilié(e) 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Daniel Moquet Signe Vos Clôtures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel Moquet Signe Vos Clôtures arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

Daniel MOQUET a également déposé les autres marques suivantes : Daniel Moquet PORTAIL - CLOTURE - PERGOLA - CARPORT , Daniel Moquet SERVICES moquet-services.com , Daniel MOQUET


Monsieur Daniel MOQUET - La couture - 53100 - PARIGNÉ-SUR-BRAYE - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Soizick THEMOIN - 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; poteaux métalliques ; grilles métalliques ; tôles ; revêtements métalliques destinés à la construction; matériaux métalliques de pavage ; sols métalliques ; dalles de pavage métalliques ; dalles métalliques pour la construction; panneaux métalliques pour la construction; lattes métalliques ; pavés métalliques ; carreaux métalliques pour la construction; carreaux métalliques pour murs ou pour sols ; carrelages métalliques pour sols ; corniches métalliques ; moulures métalliques pour la construction; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; portails métalliques ; tourniquets (portillons tournants) métalliques ; loquets métalliques ; marchepieds métalliques ; caillebotis métalliques ; poignées de portes en métal ; portes métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques ; portes de garage métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres ou de portes métalliques ; huisseries métalliques ; dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres ou de portes ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; marquises (constructions) métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; maisons préfabriquées (prêts-à-monter) métalliques ; structures métalliques de construction ; charpentes métalliques pour la construction; piliers métalliques pour la construction; poutrelles métalliques, poutres métalliques ; armatures métalliques pour la construction; pergola en métal ; garages préfabriqués métalliques ; balustrades métalliques ; toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; châssis métalliques pour la construction; cloisons métalliques ; cheminées métalliques ; piscines (construction métalliques); tuyauteries métalliques ; objets d'art en métaux communs ; monuments métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; enseignes en métal ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; sonnettes ;

Clôtures électrifiées ; clôtures électriques ; contrôleurs de clôtures électriques ; appareils d'alimentation de clôtures électriques ; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; commandes électriques ; appareils électriques de commutation; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); serrures électriques ; cadenas électroniques ; sonnettes de portes, électriques; sonneries (appareils avertisseurs); interphones; visiophones ; alarmes ; installations d'alarme ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix, goudron et bitume ; ardoise ; béton ; bandes goudronnées pour la construction ; produits bitumeux pour la construction; bois d'oeuvre; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; briques ; argile ; ciment; granit ; gravier; grès pour la construction; macadam; marbre ; pavés ; pierres de construction; sable; gravillons ; terre cuite (matériau de construction); verre de construction; tuiles ; plâtre ; contre-plaqués ; matières géotextiles destinées au paysagisme ; matériaux pour le revêtement des chaussées et des allées ; revêtements non métalliques pour la construction; éléments de construction en béton ; enduits (matériaux de construction); matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; pavages ; produits de pavage non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles en ciment ; dalles non métalliques pour la construction; matériaux de pavage en asphalte ; matériaux de pavage en bois ; planchers non métalliques ; planches ; planches en bois pour la construction; placages en bois ; lattes non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction, pour murs, pour sols ; carrelages non métalliques pour sols ; parquets; lambris non métalliques ; mosaïques pour la construction; moulures non métalliques pour la construction; carreaux de sol; carrelages non métalliques pour sols ; sols non métalliques ; panneaux de sols non métalliques ; bordures en matières plastiques pour aménagement paysagers ; bordures de pelouse non métalliques ; pierres de bordures ; caillebotis non métalliques ; caniveaux non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; clôtures non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction; portails non métalliques ; tourniquets (portillons tournants) non métalliques ; portes non métalliques ; portes extérieures non métalliques ; portes non métalliques destinées aux garages; seuils non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles; volets non métalliques ; auvents en matériaux non métalliques (structures); pergolas non métalliques ; tonnelles (construction) non métalliques ; marquise (construction) non métalliques ; serres transportables non métalliques ; piscines (constructions) non métalliques ; constructions non métalliques ; garages préfabriqués, non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; balustrades non métalliques ; poteaux non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; charpentes non métalliques pour la construction; châssis de serres non métalliques ; cloisons non métalliques ; plafonds non métalliques ; toitures non métalliques ; gouttières non métalliques ; corniches non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques ; habillages non métalliques pour fenêtres ; porte-fenêtre non métallique ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; monuments non métalliques ; échafaudages ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.